Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMO ANNONCES
Numéro de dépôt :
1734645
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque PROMO ANNONCES
Déposée le 2 mars 1990 par Jean-Paul LE ROUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « PROMO ANNONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMO ANNONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO ANNONCES est expirée depuis le 2 mars 2000.
Jean-Paul LE ROUILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13